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Clauses contractuelles

			  					        DIVULGATION EN VERTU DE L'ART. 13 D. LGS. 196/2003
conformément à l'art. 13 D. Lgs 196/2003 (ci-après T.U.), en relation avec les données personnelles de
quel Keyless S.r.l. viendra en possession, nous vous informons de ce qui suit:
1. OBJET DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Les données collectées seront utilisées par Keyless S.r.l. aux fins décrites ci-dessous:
1. remplir les obligations découlant de toute relation juridique à conclure ou
en étant avec la société visée à la rubrique et activités connexes et connexes;
2. fournir des services de soutien, y compris des services de garantie et d'assistance après-vente
et les activités connexes et connexes, toutes par courrier électronique;
3. déterminer les méthodes de paiement et les activités auxiliaires et connexes;
4. vérifier et évaluer le niveau de satisfaction de la clientèle;
5. communiquer les offres commerciales relatives aux produits ou services fournis par la société de
mentionnés par rubrique ou par d'autres sociétés du "Groupe Keyless Srl" (pour Keyless Group)
Srl désigne le groupe de sociétés, ayant son siège en Italie, attribuable à
Keyless S.r.l. et de cette filiale, affiliés et affiliés, selon le code
civil), également par fax, e-mail et autres instruments électroniques
télématique et non;
6. remplir toutes les obligations légales, les règlements ou les règlements communautaires.
2. CONFÉRENCE DE DONNÉES
La fourniture de données à caractère personnel est obligatoire par rapport aux points susmentionnés 1,
2, 3 et 6, et le refus de fournir les données entraînera un échec ou une exécution partielle
de la performance.
3. TRAITEMENT DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le traitement est effectué au moyen d'un complexe d'opérations ou d'opérations
indiqué à l'art. 4 paragraphe 1 let. a) T.U.: collecte, enregistrement, organisation,
conservation, consultation, traitement, modification, sélection, extraction,
comparaison, utilisation, interconnexion, blocage, communication, annulation et
distribution de données
Les opérations peuvent être effectuées avec ou sans l'aide d'instruments électroniques ou
cependant automatisé.
Le traitement est effectué par le propriétaire et / ou par les agents de traitement qui travaillent
sous l'autorité directe du propriétaire, en suivant les instructions données en vertu de l'art. 30 D.
LGS. 196/2003.
4. COMMUNICATION DE DONNÉES
I. Sans préjudice des communications et de la diffusion effectuées en exécution du
obligations légales, les données personnelles peuvent être divulguées en Italie pour: I. les données
les données personnelles peuvent être portées à la connaissance des responsables du traitement et / ou
responsable de Keyless S.r.l.
II. institutions bancaires, pour la gestion des recettes et des paiements
achèvement et exécution des contrats;
III. des sujets externes effectuant des tâches spécifiques pour le compte de l'entreprise
comptabilité et budgétisation, traitement de la paie, gestion des systèmes informatiques et autres services
affaires);
IV. entités, sociétés, consortiums ou associations ayant, aux fins de vérification, d'analyse,
l'évaluation, le recouvrement et l'assurance-crédit, aux seules fins de la protection du crédit
et la meilleure gestion des droits liés à la relation commerciale unique.
V. pour la réalisation des «finalités de la transformation», la société visée à
En-tête peut partager, mettre à disposition ou transmettre des données personnelles à
d'autres sociétés du "Groupe Keyless Srl". Les sociétés du "Keyless S.r.l.
traitera les données personnelles exclusivement aux «fins de traitement»,
respect des dispositions du décret-loi 196/03 et des modifications ultérieures et / ou
intégrations.
5. DIFFUSION DES DONNÉES
Les données personnelles ne sont pas sujettes à divulgation.
6. TRANSFERT DE DONNÉES À L'ÉTRANGER
Les données personnelles peuvent être transférées vers les pays de l'Union européenne
Les pays tiers vis-à-vis de l'Union européenne aux fins visées au point 1, uniquement
autorisation préalable et spécifique de l'intéressé.
7. DROITS DE LA PARTIE INTÉRESSÉE
Article. 7 T.U. accorde à l'intéressé l'exercice de droits spécifiques, y compris celui de
obtenir du titulaire la confirmation de l'existence ou non de leurs données personnelles et
ils sont rendus disponibles sous une forme intelligible; l'intéressé a le droit d'avoir
connaissance de l'origine des données, du but et des modalités du traitement, de la
logique appliquée au traitement, des données d'identification du propriétaire et des sujets
dont les données peuvent être communiquées; l'intéressé a également le droit d'obtenir
la mise à jour, la rectification et l'intégration des données, l'annulation, la
transformation en forme anonyme ou blocage de données traitées en violation de la loi;
l'intéressé a le droit de s'opposer, pour des raisons légitimes, au traitement des données.
8. PORTEUR DU TRAITEMENT
Keyless S.r.l. est le contrôleur de données. dans la figure du président
de l'administrateur unique
contacté: directement sur place, sur rendez-vous ou par courrier
9. CONSENTEMENT ÉCLAIRÉ
Le soussigné, avec l'acceptation par clé électronique "Accepter", présente
dans la fenêtre contenant les informations, exprimez votre libre consentement à Keyless
S.r.l., de procéder au traitement de leurs données personnelles, y compris les sensibles
résultant de cette fiche d'information. Il étend également le consentement à la
la communication de données à caractère personnel à des tiers, comme indiqué
fiche d'information au point 4.
Autoriser en cliquant sur la touche électronique "Accepter" appropriée sans réserve
10. CONSENTEMENT ÉCLAIRÉ POUR L'ENVOI DE COMMUNICATIONS
Le soussigné, avec l'acceptation par la clé électronique "Accepter, exprime le
son libre consentement à Keyless S.r.l., afin de procéder à l'envoi de communications
inhérent à son activité à travers: courrier papier traditionnel, fax, sms, mms, e-mail.
Il étend également le consentement à la communication de ses données aux sujets
des tiers identifiés dans la même fiche d'information au point 4.
Autoriser en cliquant sur la touche électronique "Accepter" appropriée sans réserve
Décret législatif n.196 / 2003, article 7 - Droit d'accès aux données personnelles et autres
droits
1. L'intéressé a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence des données
données personnelles le concernant, même si pas encore enregistrées, et leur communication
sous forme intelligible.
2. L'intéressé a le droit d'obtenir l'indication:
a) de l'origine des données personnelles;
b) des buts et des méthodes du traitement;
c) de la logique appliquée en cas de traitement effectué à l'aide d'outils
électronique;
d) des coordonnées du titulaire, des gestionnaires et du représentant
désigné conformément à l'article 5, paragraphe 2;
e) des sujets ou catégories de sujets auxquels les données personnelles peuvent être
communiqué ou qui peut en apprendre davantage en tant que représentant
désignés sur le territoire de l'État, les gestionnaires ou les agents.
3. L'intéressé a le droit d'obtenir:
a) la mise à jour, la rectification ou, le cas échéant, l'intégration
de données
b) l'annulation, la transformation en forme anonyme ou le blocage des données traitées
violation de la loi, y compris celles pour lesquelles il n'est pas nécessaire
conservation par rapport aux finalités pour lesquelles les données ont été collectées ou
ensuite traité;
c) l'attestation que les opérations visées aux lettres a) et b) ont été portées à
connaissances, y compris en ce qui concerne leur contenu, de ceux à qui
ils ont été communiqués ou diffusés, sauf dans le cas où un tel accomplissement est révélé
impossible ou implique une utilisation manifestement disproportionnée des ressources
par rapport au droit protégé.
4. L'intéressé a le droit de s'opposer, en tout ou en partie:
a) pour des raisons légitimes, le traitement des données personnelles le concernant, même si
pertinentes aux fins de la collecte;
b) au traitement des données personnelles le concernant dans le but d'envoyer du matériel
publicité ou vente directe ou pour des études de marché ou
communication commerciale.

							        1. Oggetto
Queste condizioni generali disciplinano il rapporto fra Keyless S.r.l. ed il Cliente per la fruizione dei servizi di generazione Codici di Accesso ai sistemi bEar-Code Keyless®.
Una volta acquistato il servizio, tramite l'acquisto di un Pacchetto Codici, viene immediatamente abilitata un Area Riservata al Cliente, dove, a seguito della configurazione di tale area e relativi sistemi bEar-Code Keyless®, il Cliente può immediatamente usufruire del servizio offerto. Il Cliente può in ogni momento, tramite accesso, attraverso la rete Internet, alla propria Area riservata, generare codici, upgradare il proprio Pacchetto Codici, impostare il setup dei sistemi, scaricarsi le fatture emesse, comunicare con Keyless tramite l’apposito form di comunicazione all’interno dell’area stessa.
2. Documenti collegati
Il rapporto tra Keyless e il Cliente è regolato, oltre che dalle presenti condizioni generali:
1) dalle condizioni del Pacchetto Codici
2) dalle condizioni specifiche di acquisto dei prodotti bEar-Code Keyless® di cui si fa riferimento alle norme di garanzia generali scaricabili dal sito www.keyless.it nell’apposita area download.
3. Conclusione del contratto
Il Cliente potrà concludere/non rinnovare il contratto, semplicemente NON effettuando nuovi acquisti Pacchetto Codice alla scadenza naturale del Pacchetto Codici in corso.
4. Durata
Il Pacchetto Codici (ad esclusione dei Pacchetti denominati CHARGE e SEASONAL e il Pacchetti Codici API-100) ha una durata di 12 mesi dall'atto dell'acquisto o sottoscrizione. Trascorsi i 12 mesi, il Cliente deve obbligatoriamente, per avere la continuità del servizio, nel caso in cui voglia rinnovare per altri 12 mesi, sottoscrivere il proprio Pacchetto Codici anche con Pacchetto differente da quello in essere, accedendo alla propria Area riservata, e selezionando la forma di pagamento con Carta di Credito.
Non e’ possibile anticipare la sottoscrizione di un nuovo Pacchetto Codici se non a scadenza avvenuta. 
E’ possibile sottoscrivere un Pacchetto Codici con tariffa superiore anche in corso di validità del proprio Pacchetto Codici(durante la validità in corso). 
In questo singolo caso, se il Pacchetto Codici viene “upgradato” a livello superiore, nel mese in corso verranno accreditati i codici rimanenti del mese residuo del vecchio Pacchetto Codici al nuovo Pacchetto Codici.
I pacchetti Codici API hanno una validità (ad esclusione del Pacchetto 100 codici che ha una validità di 4 mesi dalla data di acquisto) di 12 mesi dalla data di acquisto-sottoscrizione.
Alla data di scadenza, se non rinnovati ed aventi Codici non ancora utilizzati, vengono automaticamente annullati e non sono in alcun modo recuperabili. E’ possibile acquistare un Pacchetto Codici anche in corso di validità del proprio Pacchetto Codici. Il nuovo acquisto somma i Codici rimanenti del Pacchetto in corso di validità con quelli del nuovo Pacchetto estendendone la scadenza di entrambi.
5. Uso del sistema e dei relativi codici di accesso
I servizi sono soggetti a condizioni di uso lecito e corretto. Il Cliente è tenuto, cioè, ad utilizzare il servizio per l’uso esclusivamente per cui e’ stato progettato l’intero sistema bEar-code Keyless®.
E’ consentito al Cliente di far utilizzare il generatore di Codici di accesso, anche a terze parti, a patto che quest’ultimi anch’essi ne facciano un uso per cui il sistema e’ stato progettato.
Sono generabili Codici di accesso con validità compresa nel periodo di validità del Pacchetto Codici in uso. Non sono generabili codici con validità che oltrepassano di 30 giorni naturali la scadenza del Pacchetto Codici in uso. Al momento della generazione del codice, la scadenza non può essere superiore a 30 giorni dalla data di generazione.
6. Divieti di rivendita
E’ vietato rivendere i codici generati con il proprio Account Cliente a fruitori di bEar-Code Keyless® che non hanno un Account in corso di validità.
In nessun caso, il Cliente/fruitore può avvalersi del servizio offerto per scopi di lucro, diversi per cui il sistema e’ stato progettato.
7. Servizio del sistema 
Il sistema(hardware) bEar-Code Keyless® e’ progettato per far accedere persone, merci, veicoli, tramite digitazione di codici in tastiera a locali, servizi, parcheggi e qualsivoglia area delimitata da porte, sbarre, varchi, divisori automatizzati con totale gestione da remoto. 
8.  Esclusione di responsabilità
Il sistema bEar-Code Keyless® e’ progettato per essere gestito da remoto senza alcuna connessione attiva sul sistema stesso (a parte quella elettrica per alimentare il sistema).
La gestione avviene attraverso la rete Internet; l’amministratore del sistema, tramite accesso alla propria Area riservata, può creare codici di accesso validi da poter condividere con i propri utilizzatori finali.
Il Cliente, sottoscrittore dell'Account, ed i suoi utilizzatori, dichiarano, sotto la propria e consapevole responsabilità, che Keyless NON può essere resa responsabile dell’uso improprio o illecito del sistema (compresi i prodotti Keyless). Il Cliente e gli utilizzatori finali, sono altresì consapevoli di dover comunicare agli organi di Polizia Giudiziaria, i documenti dei propri ospiti secondo le procedure imposte dagli organi del proprio Paese di appartenenza.
9. Pagamenti e fatturazione
Il Cliente è tenuto al pagamento del corrispettivo dei servizi e relative imposte e tasse, secondo le condizioni del Pacchetto Codici prescelto. Il pagamento richiesto, può esser effettuato solamente mediante Carta di Credito in corso di validità.
Al pagamento della sottoscrizione di un Pacchetto Codici, viene inviata via e-mail la fattura quietanzata al sottoscrittore ed e’ comunque sempre disponibile nell’Area riservata del Cliente, che può in qualsiasi momento visionare/stampare.
Il Cliente, sottoscrivendo un Account, oppure acquistando un prodotto bEar-Code Keyless®, autorizza Keyless o i suoi Rivenditori ad emettere fatture elettroniche in formato PDF e renderle disponibili sull’account Cliente. Autorizza altresì l’eliminazione della fattura cartacea e il relativo invio mediante posta ordinaria.
il Cliente garantisce l’esclusiva titolarità dell’indirizzo e-mail comunicato in fase di sottoscrizione o in un momento successivo. L’indirizzo si presumerà corretto e tutte le comunicazioni inviate da Keyless all’ultimo indirizzo reso noto dal Cliente si reputeranno da questi conosciute. Il Cliente si impegna a comunicare tempestivamente a Keyless eventuali variazioni dell’indirizzo. Il Cliente esonera Keyless da ogni responsabilità derivante dall’utilizzo dell’indirizzo, compreso, a titolo esemplificativo e non esaustivo, l’accesso non autorizzato di terzi all’indirizzo stesso. 
Il Cliente autorizza Keyless ad addebitare sul proprio conto Carta di Credito, gli importi indicati alla sottoscrizione del Pacchetto Codici o dei prodotti acquistati sulla carta di credito indicata o altra carta di credito emessa in sostituzione della stessa. Il pagamento di importi da parte di terzi per conto del Cliente non attribuisce ai terzi alcun diritto nei confronti di Keyless.
Il Cliente è a conoscenza del fatto che Keyless NON memorizza nessuna Carta di Credito utilizzata per il pagamento dei Pacchetti Codici o acquisti effettuati sui siti Internet di proprietà o gestione di Keyless S.r.l.
Il Cliente è pertanto consapevole che non è possibile da parte di Keyless o terze parti utilizzare tali dati per scopi fraudolenti.
Durante il perfezionamento dell'acquisto di Pacchetti Codici o prodotto Keyless, il processo di pagamento viene trasmesso direttamente sul portale Internet della Società che gestisce le Carte di Credito (NEXI - VISA - MASTERCARD) e non sul sito Internet di proprietà di Keyless S.r.l.
Non è nelle facoltà di Keyless intervenire su questo processo di pagamento qualora si evidenzino disservizi o transazioni non consoni a quanto acquistato.
Keyless rende noto che a causa della pandemia verificatasi a livello mondiale dall'anno 2019 in poi, ha dovuto revisionare alcune clausole dei contratti in essere per poter continuare ad erogare i propri servizi (generazione di codici) con la stessa qualità e continuità pertanto il Cliente accetta e conferma che le clausole contenute in questo contratto aggiornano e sostituiscono integralmente qualsiasi contratto, clausole o accordo sottoscritto in precedenza, rendendoli di fatto non più in corso di validità. 
10. Omesso pagamento
Qualora il pagamento non sia intervenuto entro il termine pattuito, Keyless può sospendere il servizio di creazione dei Codici di Accesso e relativi servizi.
11. Reclami e conciliazioni
Il Cliente può ricevere assistenza ed effettuare segnalazioni attraverso il sito www.keyless.it tramite Ticket
Per qualsiasi controversia, si elegge sin da ora, competenza del Foro di Treviso (Italia)
12. Comunicazioni
Il Cliente è tenuto ad aggiornare Keyless su qualsiasi variazione intervenuta in merito ai propri dati identificativi. Tutte le comunicazioni inviate da Keyless all’ultimo indirizzo telematico, reso noto dal Cliente si considereranno da questo conosciute. Tutte le comunicazioni a Keyless  debbono essere indirizzate tramite l’apposito Form presente nella propria Area riservata. Salvo prova contraria, nei rapporti tra Cliente e Keyless i documenti, anche in forma elettronica, prodotti dai sistemi informatici Keyless fanno piena prova.
13. Modifiche del contratto
Ferma la disciplina dell’art. 2, nel corso di uno stesso rapporto contrattuale Keyless ha facoltà di modificare le Condizioni generali, le Condizioni generali dei Servizi e Pacchetto Codici con effetto dopo 30 giorni dalla comunicazione ai sensi dell’art. 70 comma 4 del Decreto legislativo 1° agosto 2003 n. 259 e secondo le modalità previste dalla delibera 519/15/CONS, privilegiando forme di comunicazione individuali in base all’utilizzo ed alla tipologia del servizio che subisce variazioni, per i seguenti motivi: 
(i) per sopravvenute esigenze tecniche, gestionali ed economiche di carattere generale, quali, a titolo esemplificativo, ammodernamento tecnico della rete e delle strutture di produzione o di commercializzazione; 
(ii) per mutamento della disciplina regolamentare o normativa che incida sull’equilibrio economico e/o su aspetti tecnici e gestionali del Servizio e/o mutamenti non prevedibili delle condizioni strutturali del mercato; 
(iii)per aggiornamenti resi necessari al fine di assicurare il corretto uso delle stesse e dei Servizi alla luce dell’evoluzione dei profili di accesso contrari all’uso lecito e personale dei servizi come disciplinato in relazione a fenomeni abusivi e/o fraudolenti. 
14. Cessione del contratto
Il Cliente non potrà trasferire il contratto, né i diritti ed obblighi da esso scaturenti, senza l’espresso consenso di Keyless. In ogni caso, il cedente non è liberato dalle proprie obbligazioni verso Keyless. 
Keyless potrà trasferire a terzi, in tutto o in parte, i propri diritti ed obblighi derivanti dal contratto, garantendo l’adempimento delle relative obbligazioni da parte del cessionario e lasciando impregiudicati i diritti del cliente.
15. Disdetta e recesso di Keyless
Keyless può comunicare disdetta al Cliente a mezzo e-mail con un preavviso di 10 giorni del contratto. Keyless ha facoltà di recedere dal contratto in ogni momento e con effetto immediato nei seguenti casi: i) blocco della carta di credito; ii) inadempimento economico, anche solo parziale, o ritardo nell’adempimento agli obblighi di comunicazione previsti all’art. 12) ripetuto e persistente utilizzo illecito, abusivo o improprio dei servizi. Keyless inoltre potrà risolvere il contratto con effetto immediato, mediante comunicazione al cliente tramite e-mail, qualora il cliente: risulti civilmente incapace; non sia più comunque direttamente o indirettamente riconducibile al soggetto giuridico che ha concluso il presente contratto; sia soggetto a procedure esecutive, presenti istanza o sia soggetto ad una procedura concorsuale o sia comunque dichiarato insolvente con atto dell’autorità giudiziaria o di altra pubblica autorità.
16. Disdetta e recesso del Cliente
Il diritto di recesso non potrà essere esercitato per i contratti relativi a servizi software acquistati con procedura di download o attivazione online (ai sensi dell'Art. 59, comma 1 lettera i del D.Lgs 21/2014)
Il Cliente può recedere dalla sottoscrizione del Pacchetto Codici, semplicemente NON rinnovando l'acquisto del Pacchetto Codici alla sua scadenza.
In nessun caso, Keyless e' tenuta a rimborsare Pacchetto Codici per ripensamenti o errati acquisti, essendo di fatto servizi digitali comunque disponibili perché pagati anticipatamente ed accettati in toto dal Cliente che confermando l'ordine ed il relativo pagamento, ne attiva i servizi e caratteristiche.

Accettazione
Il Cliente conferma di aver letto per esteso tutte le clausole ed averle approvate confermando la casella "Confermo dopo aver letto attentamente, di accettare le norme generali di contratto ed in particolare la norma sull’ Esclusione di Responsabilità. 
Il Cliente prende atto di tutte le clausole e ne accetta senza riserve tutti i contenuti.

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